Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent la relation contractuelle entre Iness Boutique, dont le siège social est situé à [Adresse de l’entreprise], enregistrée sous le numéro [Numéro d’enregistrement], et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée le « Client ») effectuant un achat sur le site internet www.inessboutique.com (ci-après dénommé le « Site »).
En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve l’intégralité des présentes CGV. Ces CGV prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières qui pourraient être communiquées ultérieurement, sauf accord écrit et préalable d’Iness Boutique.
2. Produits
2.1 Description des Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits de manière précise et accompagnés de photographies et de caractéristiques techniques. Cependant, ces descriptions et illustrations sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Iness Boutique s’efforce de présenter des informations exactes et actualisées, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs.
2.2 Disponibilité des Produits
Les produits proposés sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, Iness Boutique informera le Client dans les meilleurs délais et procédera au remboursement du montant correspondant.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Iness Boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
4.1 Passation de Commande
Le Client peut passer commande sur le Site en suivant le processus de commande en ligne. Après avoir sélectionné les produits et fourni les informations nécessaires, le Client devra confirmer sa commande. Cette confirmation vaudra acceptation des CGV.
4.2 Confirmation de Commande
Iness Boutique confirmera la réception de la commande par email. Cette confirmation reprendra les détails de la commande ainsi qu’un récapitulatif des CGV. La vente sera considérée comme conclue à la réception de la confirmation de commande.
5. Livraison
5.1 Délais de Livraison
Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits. Iness Boutique s’efforcera de respecter ces délais, mais ne peut être tenue responsable des retards de livraison.
5.2 Frais de Livraison
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors du processus de commande. Le montant des frais de livraison dépendra de la destination et du mode de livraison choisi par le Client.
6. Paiement
Les paiements s’effectuent en ligne par les moyens de paiement acceptés sur le Site. Le Client garantit qu’il est autorisé à utiliser le mode de paiement choisi. En cas de paiement par carte bancaire, le débit sera effectué au moment de la confirmation de la commande.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d’exercice de ce droit sont détaillées dans la politique de retour d’Iness Boutique.
8. Garantie
Les produits vendus sur le Site sont soumis aux garanties légales prévues par la loi. En cas de non-conformité d’un produit, le Client peut contacter le service client d’Iness Boutique pour obtenir le remplacement ou le remboursement du produit défectueux.
9. Protection des Données Personnelles
Iness Boutique collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa politique de confidentialité. Le Client peut consulter cette politique sur le Site.
10. Litiges
En cas de litige, le Client peut contacter le service client d’Iness Boutique pour tenter de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents conformément à la législation en vigueur.
11. Modification des CGV
Iness Boutique se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signature électronique (en cas de commande en ligne) : [Signature électronique du Client]